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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE
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LE CHATELIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHATELIM
LES VINS LOUIS TETE SAS

Numéro de dépôt :
3281150
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
LE CHATELIM de LES VINS LOUIS TETE

Présentation de la marque LE CHATELIM

Déposée le 16 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHATELIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VINS LOUIS TETE SAS domicilié(e) LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France.

La marque LE CHATELIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATELIM est expirée depuis le 16 mars 2014.

LES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE DAME , PIERRE DE BOURBON , DOMAINE DE LA SORBIERE , CUVEE MELINAND , CUVEE FIN DE SIECLE LOUIS TETE , T LOUIS TETE , HAUT GIBARD , LES CHARMEUSES


LES VINS LOUIS TETE SAS - France - SIREN 432808921


LES VINS LOUIS TETE SAS - LES DEPOTS,69430 SAINT DIDIER SUR BEAUJEU - 69430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

Vins.